Galerie
Napoléon
- Paris - Collection des Lois & Decrets

L'histoire de France dans ses textes de loi

Collection de textes de loi et décrets du XVIIIème et début XIXème siècle

Une collection de textes de loi et décrets d'époque. Maintenant disponible en ligne.

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Sous-lieutenants de l'Armée | Portrait de Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau (1749-1791)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01128

Décret N°1436 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 28 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Tribunal Révolutionnaire - Accusateur public | Portrait de Jean-Baptiste Drouet d'Erlon (1765-1844)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01127

Décret N°808 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Scellés sur les maisons du frère de Louis XVI | Portrait de Louis Marie Marc Antoine de Noailles (1756-1804)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01126

Décret N°1179 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Tabac de cantine pour les troupes | Portrait de Emmanuel-Joseph Sieyès (1748-1836)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01125

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Passeports | Portrait d'Antoine Barnave (1761-1793)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01124

Décret N°1934 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 28 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Augmentation de traitement à accorder aux Gens de guerre qui entreront en campagne | Bonaparte - Expédition en Egypte

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01123

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 & 27 Février 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Complément de l'Armée de ligne | Portrait de François Séverin Marceau (1769-1796)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01122

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17, 19 & 20 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1790 - Subvention accordée au département de la Guerre | Portrait de Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Décret
(1790)
N° inventaire : FR-01121

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 5 Décembre 1790

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Ingénieurs-géographes militaires | Portrait de Louis Charles Antoine Desaix (1768-1800)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01120

Décret N°1384 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Août 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1790 - Ile de la Martinique | Portrait de Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807)

Décret
(1790)
N° inventaire : FR-01119

Décret N°147 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Novembre 1790

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Tranquillité publique | Discours de Camille Desmoulins au Palais Royal (12 juillet 1789)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01118

Décret N°1096 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 16 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Défense des frontières | Discours de Camille Desmoulins au Palais Royal (12 juillet 1789)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01117

Décret N°1080 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 3 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Spectacles | Portrait de Louis Charles Antoine Desaix (1768-1800)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01116

Décret N°426 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 13 Janvier 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Indemnité accordée aux Princes d'Allemagne | Portrait de Louis XV (1710-1774)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01115

Décret N°1056 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 19 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Français qui ont servi chez les puissances étrangères | Portrait de Jean Lannes (1769-1809)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01114

Décret N°1077 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Juges de paix | Portrait de Pierre Daumesnil (1776-1832)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01113

Décret N°1101 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 6 & 11 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Contre la sédition | Portrait de Louis XVI (Joseph Siffred Duplessis)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01112

Décret N°1102 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 18 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Mesures prises par les généraux de l'Armée du Rhin pour la défense des frontières | Bonaparte au Conseil des Cinq-Cents (François Bouchot)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01111

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 23 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Officiers privés de leur état sans cause légitime | Portrait de Charlotte Corday (Tony Robert-Fleury)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01110

Décret N°1275 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 5 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Brevets des officiers et engagement des soldats | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01109

Décret N°1316 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Elèves du Génie et de l'Artillerie | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Robert Lefevre)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01108

Décret N°1289 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 15 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Subordination dans les Troupes de ligne | Portrait de Charlotte Corday (Jean-Jacques Hauer)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01107

Décret N°1236 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 28 Août 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Equipement des Gardes nationales volontaires | Portrait de Gilbert du Motier de La Fayette (Joseph-Désiré Court)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01106

Décret N°1248 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 4 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Officiers et Cavaliers de la Maréchaussée | Portrait de Bonaparte (Jacques-Louis David)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01105

Décret N°1255 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 26 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Vivres et fourrages de l'Armée | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Baron Antoine-Jean Gros)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01104

Décret N°1247 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Mars & 21 Avril 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Complément de l'Armée de ligne | La Mort de Marat (Jacques-Louis David)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01103

Décret N°1900 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17, 19 & 20 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Certificat de résidence à fournir par les militaires en activité | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Jean Auguste Dominique Ing

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01102

Décret N°1809 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 23 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Armée du Midi | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Baron Antoine-Jean Gros)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01101

Décret N°1812 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 23 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Brevets des officiers et engagement des soldats | Portrait du chanteur Simon Chenard en costume de sans-culotte (Louis Léopold Boilly)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01100

Décret N°1316 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1790 - Rétablissement de la prison de Vincennes | Portrait de Camille Desmoulins (1760-1794)

Décret
(1790)
N° inventaire : FR-01099

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 20 Novembre 1790

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Avancement des Lieutenants-colonels des troupes provinciales | Portrait de Napoléon Bonaparte (Andrea Appiani)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01098

Décret N°1148 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 2 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Généraux, Officiers-généraux et Officiers, suspendus ou destitués | La Prise de la Bastille - Arrestation de M. de Launay (Jean Dubois)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01097

Décret N°2164 de l'Assemblée Nationale du 20 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Officiers privés de leur fonction | Un Gagnant de la Bastille (Charles Thevenin)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01096

Décret N°1275 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 5 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Paiement des troupes de l'intérieur | Portrait de Napoléon Bonaparte au Pont d'Arcole (Antoine-Jean Gros)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01095

Décret N°47 de l'Assemblée Nationale du 19 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Paiement des troupes de l'intérieur | Napoléon Bonaparte au Pont d'Arcole (Horace Vernet)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01094

Décret N°47 de l'Assemblée Nationale du 3 Septembre 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Remplacement des Officiers | Portrait de Napoléon Bonaparte au Pont d'Arcole (Antoine-Jean Gros)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01093

Décret N°1203 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 1er Août 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Quartiers-maîtres-trésoriers des régiments | Le Général Augereau au Pont d'Arcole (Charles Thévenin)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01092

Décret N°1967 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 3 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Projets de travaux pour la Défense de Paris | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Pascal Simon Gérard)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01091

Décret N°2123 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Police de la Navigation et des Ports de Commerce | Portrait de Jean-Paul Marat (Joseph Boze)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01090

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 5 Décembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Etapes et Convois militaires | Portrait de Georges Danton (Constance-Marie Charpentier)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01089

Décret N°1825 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Paiement des appointements de l'Armée du Midi | Portrait de Camille Desmoulins (1760-1794)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01088

Décret N°1827 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 16 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Officiers qui ont abandonné les drapeaux de la Nation | Portrait de Maximilien de Robespierre (Louis Leopold Boilly)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01087

Décret N°1949 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Juillet 1792

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Approvisionnement des armes dans les arsenaux | Portrait de Maximilien de Robespierre (Pierre Roch Vigneron)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01086

Décret N°1890 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Soldats de la Garde nationale de Paris | Bonaparte franchissant le Grand-Saint-Bernard (Jacques-Louis David)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01085

Décret N°2205 de l'Assemblée Nationale de l'année 1792

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Régiment d'Alsace et Régiment de Foix | Portrait de Ladislas Ignace de Bercheny (1689-1778)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01084

Décret N°1122 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Régiments d'Infanterie Allemande, Irlandaise et Liégeoise | Portrait de Ladislas Ignace de Bercheny (1689-1778)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01083

Décret N°1168 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Régiments de Royal-Liégeois & de Lauzun | Portrait de Bon-Adrien Jeannot de Moncey (1754-1842)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01082

Décret N°451 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 20 Janvier 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Français qui ont servi chez les puissances étrangères | Portrait de Bon-Adrien Jeannot de Moncey (1754-1842)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01081

Décret N°1077 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Juin 1791