Galerie
Napoléon
- Paris - Collection des Lois & Decrets

L'histoire de France dans ses textes de loi

Collection de textes de loi et décrets du XVIIIème et début XIXème siècle

Une collection de textes de loi et décrets d'époque. Maintenant disponible en ligne.

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Composition de l'Armée | Portrait de Charles Gravier de Vergennes (1719-1787)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01080

Décret N°141 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 18 Août 1790 & 28 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Subsistance des Places fortes | Portrait de l'Abbé Henri Grégoire (1750-1831)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01079

Décret N°1955 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 31 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Droit de citoyen actif | Portrait de Gaspard Monge (1746-1818)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01078

Décret N°1966 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 3 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Les Armes | Portrait de François Séverin Marceau (1769-1796)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01077

Décret N°1851 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 19 Juin 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Aides-de-camp des quatre généraux étrangers | Serment du Jeu de paume (Jacques-Louis David)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01076

Décret N°1889 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 16 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Dépenses extraordinaires du Ministère de la Guerre | Portrait de Jean Lannes (1769-1809)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01075

Décret N°1907 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 23 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Tenue des Cours martiales et forme des jugements militaires en campagne | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01074

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 11 & 12 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Pension des Invalides de la Marine | Portrait de Pierre Daumesnil (1776-1832)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01073

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - La Patrie en danger | Portrait de Marianne - Figure symbolique de la République française

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01072

Décret N°1852 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 4 & 5 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Subsistance des Places fortes | Devise de la République Française - Égalité

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01071

Décret N°1955 de l'Assemblée Nationale du 31 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Les Officiers-généraux et leurs aides-de-camp | Devise de la République Française - Liberté

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01070

Décret N°1076 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Soldats auxiliaires | Portrait de Pierre Daumesnil (1776-1832)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01069

Décret N°989 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 4 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Juridiction militaire - Délits et Peines | Prise de la Bastille (14 Juillet 1789)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01068

Décret N°1387 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Exécution des jugements des Cours martiales | Portrait de Marianne - Figure symbolique de la République française

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01067

Décret N°111 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 18 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Crime d'enrôlement des ennemis de l'Etat | Bonaparte franchissant le Grand-Saint-Bernard (Jacques-Louis David)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01066

Décret N°1936 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Juillet 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Transports militaires | Portrait de Ladislas Ignace de Bercheny (1689-1778)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01065

Décret de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 13 Mars 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Trois légions Belges et Liégeoises | Portrait de Jean-Baptiste-Donatien de Vimeur de Rochambeau (1725-1807)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01064

Décret N°348 de la Convention Nationale du 26 Janvier 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Nouvelle organisation de l'Infanterie à la solde de la République | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01063

Décret N°1928 de la Convention Nationale du 2ème jour de Frimaire, An II de la République Française, une & indivisible (1793)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Rappel des Grenadiers de la Convention nationale | Portrait de Marianne - Figure symbolique de la République française

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01062

Décret N°2009 de la Convention Nationale avec vignette gravée sur bois du 11ème jour de Nivôse, An II de la République Française, une & indivisible (1793)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Nouvelles compagnies de canonniers | Portrait de Pierre Daumesnil (1776-1832)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01061

Décret N°1224 de la Convention Nationale du 15 Juillet 1793, An II de la République Française, une & indivisible

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Indemnité accordée aux Gendarmes | Portrait de Louis Charles Antoine Desaix (1768-1800)

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01060

Décret N°2147 de la Convention Nationale du 11ème jour de Plûviose, An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Réquisition des Troupes de la Cavalerie et de la Marine | Portrait de Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01059

Décret N°2323 de la Convention Nationale du 3ème jour de Floréal, An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Liste des Officiers, civils et militaires | Bonaparte - Expédition en Egypte

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01058

Décret N°720 de la Convention Nationale du 8 Avril 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Subsistance, transport et convois militaires | Bonaparte - Expédition en Egypte

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01057

Décret N°772 de la Convention Nationale du 19 Avril 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Garde salariée par la République | Portrait de l'Abbé Henri Grégoire (1750-1831)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01056

Décret N°708 de la Convention Nationale du 5 Avril 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Appointements de la Gendarmerie | Création des Départements Français

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01055

Décret N°1105 de la Convention Nationale du 23 Juillet 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Officiers hollandais | Création du Drapeau Tricolore

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01054

Décret N°2189 de la Convention Nationale du 28ème jour de Plûviose, An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Subsistances militaires | Arbre de la Liberté (Jean-Baptiste Lesueur)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01053

Décret N°1191 de la Convention Nationale du 27 Juillet 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Remplacements des militaires absents | Portrait de La Tour d'Auvergne (1743-1800)

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01052

Décret N°2321 de la Convention Nationale du 1 Floréal, An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Pension alimentaire des Veuves des Militaires | Bicentenaire de la Gendarmerie Nationale

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01051

Décret N°1353 de la Convention Nationale du 29 Juillet 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Réquisition des citoyens soldats | Portrait de Louis Antoine de Saint-Just (1767-1794)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01050

Décret N°713 de la Convention Nationale avec vignette gravée sur bois du 9 Avril 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Réquisition des citoyens | Bicentenaire de la Gendarmerie Nationale

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01049

Décret N°2313 de la Convention Nationale du 3ème jour de Floréal, An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Paiement des appointements des Officiers et soldats blessés | Portrait de La Tour d'Auvergne (1743-1800)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01048

Décret N°1221 de la Convention Nationale du 19 Juillet 1793, An II de la République Française, une & indivisible

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Subsistances militaires | Arbre de la Liberté (Jean-Baptiste Lesueur)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01047

Décret N°1223 de la Convention Nationale du 20 Juillet 1793, An II de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1794 - Traitement des divers Employés de l'Artillerie | Portrait de Gaspard Monge (1746-1818)

Décret
(1794)
N° inventaire : FR-01046

Décret N°2045 de la Convention Nationale du 18 Nivôse An II de la République Française, une & indivisible (1794)

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Officiers des Gardes nationaux volontaires | Portrait de Louis XVI (Joseph Siffred Duplessis)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01045

Décret N°1689 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 8 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Aux citoyens des frontières | Bonaparte au Conseil des Cinq-Cents (François Bouchot)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01044

Décret N°2240 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 28 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Suspension des pensions de retraite pour les Militaires | Portrait de Charlotte Corday (Tony Robert-Fleury)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01043

Décret N°1741 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 23 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Gratification aux soldats de la Garde soldée du Roi | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01042

Décret N°1540 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 15 Février 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Organisation de l'Artillerie | Portrait de Napoléon Bonaparte (Robert Lefevre)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01041

Décret N°1698 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 9 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Règlements des Gardes nationaux | Portrait de Charlotte Corday (Jean-Jacques Hauer)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01040

Décret N°1975 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 3 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Traitement des Maréchaux de France | Portrait de Gilbert du Motier de La Fayette (Joseph-Désiré Court)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01039

Décret N°1114 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Organisation de la Gendarmerie Nationale | Portrait de Bonaparte (Jacques-Louis David)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01038

Décret N°2165 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 12 & 16 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Suppression de condamnations infligées aux soldats | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Baron Antoine-Jean Gros)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01037

Décret N°1686 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 4 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Officiers de la Garde Nationale | La Mort de Marat (Jacques-Louis David)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01036

Décret N°489 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Janvier 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Recrutement et remplacement dans l'Armée | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Jean Auguste Dominique Ingres)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01035

Décret N°1723 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 15 Mai 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Serment à prêter par la Garde soldée du Roi | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Baron Antoine-Jean Gros)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01034

Décret N°1532 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 13 Février1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Infanterie Allemande, Irlandaise et Liégeoise fait partie de l'Infanterie Française | Portrait du chanteur Simon Chenard en costume de sans-culotte (Lou

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01033

Décret N°1168 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 Juillet 1791