Galerie
Napoléon
- Paris - Collection des Lois & Decrets

L'histoire de France dans ses textes de loi

Collection de textes de loi et décrets du XVIIIème et début XIXème siècle

Une collection de textes de loi et décrets d'époque. Maintenant disponible en ligne.

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Dette publique remboursable | Bonaparte au Conseil des Cinq-Cents (François Bouchot)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01369

Décret N°285 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 3 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Régiments d'Infanterie Allemande, Irlandaise et Liégeoise | Portrait de Napoléon Bonaparte (Robert Lefevre)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01368

Décret N°1168 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Gendarmes qui ont fui à Perpignan et à Niort | Portrait de Charlotte Corday (Jean-Jacques Hauer)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01367

Décret N°645 de la Convention Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Mai 1793, l'An 2 de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1793 - Inspecteurs généraux, Visiteurs principaux et Visiteurs des Rôles | Portrait de Gilbert du Motier de La Fayette (Joseph-Désiré Court)

Décret
(1793)
N° inventaire : FR-01366

Décret de la Convention Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Janvier 1793, l'An 2 de la République Française

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Renouvellement des Corps administratifs, municipaux et judiciaires | Portrait de Napoléon Bonaparte, Premier Consul (Baron Antoine-Jean Gros)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01365

Décret de la Convention Nationale de l'année 1792 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Paiement des intérêts de la Dette publique | La Mort de Marat (Jacques-Louis David)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01364

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Déclaration des Biens Ecclésiastiques | Portrait de Camille Desmoulins (1760-1794)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01363

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Logement des Gens de guerre | La Prise de la Bastille - Arrestation de M. de Launay (Jean Dubois)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01362

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Juridictions Prévôtales | Un Gagnant de la Bastille (Charles Thevenin)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01361

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Perception des droits d'Octroi | Portrait de Napoléon Bonaparte au Pont d'Arcole (Antoine-Jean Gros)
VENDU
XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Vacance de titre de Bénéfice-cure dans les églises paroissiales | Portrait de Georges Danton (Constance-Marie Charpentier)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01359

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Dettes du Clergé, Assignats | Portrait de Maximilien de Robespierre (Pierre Roch Vigneron)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01358

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - La chasse | Bonaparte franchissant le Grand-Saint-Bernard (Jacques-Louis David)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01357

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1789 - Aucun citoyen ne peut être inquièté en raison de ses opinions | Devise de la République Française - Liberté

Lettre patente du Roi
(1789)
N° inventaire : FR-01356

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1789 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Citoyens en procès avec la Régie | Devise de la République Française - Égalité

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01355

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Maître de Poste | Devise de la République Française - Fraternité

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01354

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Assemblées électorales | Serment du Jeu de paume (Jacques-Louis David)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01353

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Créances des communautés écclésiastiques | Serment du Jeu de paume (Jacques-Louis David)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01352

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Impôts | Portrait de Nicolas de Condorcet (1743-1794)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01351

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Impôts | Portrait de François Christophe Kellermann (1735-1820)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01350

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Bois communaux en usance | Portrait de Manon Roland (1754-1793)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01349

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Citoyen réputé français et Citoyen actif | Portrait de Camille Desmoulins (1760-1794)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01348

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Lettre patente du Roi - Louis XVI - 1790 - Citoyens actifs | Portrait de Louis Marie Marc Antoine de Noailles (1756-1804)

Lettre patente du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01347

Lettre patente du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Réunion des conseils de département | Portrait de Jean-Baptiste Drouet d'Erlon (1765-1844)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01346

Proclamation du Roi Louis XVI N°74 avec vignette gravée sur bois du 14 Septembre 1790

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Prestation de serment des fonctionnaires | Portrait d'Antoine Barnave (1761-1793)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01345

Proclamation du Roi Louis XVI avec vignette gravée sur bois du 26 Août 1790

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1791 - Installation d'un Tribunal à Orléans | Portrait de Emmanuel-Joseph Sieyès (1748-1836)

Proclamation du Roi
(1791)
N° inventaire : FR-01344

Proclamation du Roi Louis XVI de l'année 1791 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Garde nationale | Portrait de Gilbert du Motier de La Fayette (1757-1834)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01343

Proclamation du Roi Louis XVI avec vignette gravée sur bois du 30 Avril 1790

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1791 - Commissaires au Comité de la Trésorerie nationale | Portrait de Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau (1749-1791)

Proclamation du Roi
(1791)
N° inventaire : FR-01342

Proclamation du Roi Louis XVI de l'année 1791 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Paiement des droits d'aides et droits de traites | Bicentenaire de la Révolution Française

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01341

Proclamation du Roi Louis XVI avec vignette gravée sur bois du 22 Mars 1790

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Organisation Judiciaire | Révolution Française - États Généraux - Assemblée des Trois Ordres à Vizille (1788)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01340

Proclamation du Roi Louis XVI avec vignette gravée sur bois du 16 Août 1790

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Droit de vote dans les Assemblées primaires | Révolution Française - Grenoble - Journée des Tuiles (1788)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01339

Proclamation du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Proclamation du Roi - Louis XVI - 1790 - Tranquillité publique | Portrait de Gilbert du Motier de La Fayette (1757-1834)

Proclamation du Roi
(1790)
N° inventaire : FR-01338

Proclamation du Roi Louis XVI de l'année 1790 avec vignette gravée sur bois

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Pensions assignées sur les fonds destinés aux dépenses secrètes | Portrait d'Antoine Barnave (1761-1793)

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01337

Décret N°441 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 4 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Administration des Domaines nationaux par la municipalité de Paris | Portrait de Bon-Adrien Jeannot de Moncey (1754-1842)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01336

Décret N°327 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Comptes à rendre par les Receveurs de la Contribution patriotique | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01335

Décret N°207 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 25 Février 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Créanciers des ci-devant pays d'Etats | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01334

Décret N°684 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Liquidation et comptabilité des ci-devant Ferme et Régie générale | Portrait de Jean Lannes (1769-1809)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01333

Décret N°608 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 et 22 Juillet 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Receveurs des consignations et Commissaires aux saisies réelles | Portrait de Ladislas Ignace de Bercheny (1689-1778)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01332

Décret N°742 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 30 Septembre 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Anciens Greffiers | La Liberté guidant le peuple (Eugène Delacroix)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01331

Décret N°577 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 9 et 16 Juin 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Divers objets intéressant les ci-devant Fermes et Régies | Statue de Antoine Barnave (1761-1793)

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01330

Décret N°469 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 29 Mai 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Liquidation de divers offices supprimés | Révolution Française - Attaque d'un cavalier du roi

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01329

Décret N°326 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1790 - Organisation de la Caisse de l'Extraordinaire | Révolution Française - Barricades

Décret
(1790)
N° inventaire : FR-01328

Décret N°175 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 6 Décembre 1790

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Caisse de l'Extraordinaire ouvrira le remboursement de l'emprunt | Révolution Française - Couple au chapeau

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01327

Décret N°757 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 6 Août 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Comptabilité de la Ferme générale et de la Régie générale | Révolution Française - Attaque de la Bastille

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01326

Décret N°313 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 31 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Révolution Française - 1792 - Révocation des Engagements des Domaines nationaux | Révolution Française - Liesse

Décret
(1792)
N° inventaire : FR-01325

Décret N°773 de la Convention Nationale avec vignette gravée sur bois du 17 Septembre 1792, l'An 4 de la Liberté

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Brevets de Retenue | Révolution Française - Porteuse d'eau

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01324

Décret N°239 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 21 Février 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Ferme générale et Régie | Révolution Française - Couple de Sans-culottes

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01323

Décret N°296 de l'Assemblée Nationale avec vignette gravée sur bois du 20 Mars 1791

XVIIIème Siècle
Décret - Louis XVI - 1791 - Remplacement des fonctionnaires absents | Révolution Française - Lutte

Décret
(1791)
N° inventaire : FR-01322

Décret N°250 avec vignette gravée sur bois du 10 Mars 1791